Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD
/
LES VAROTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VAROTTES
MICHEL PICARD, SAS

Numéro de dépôt :
93499119
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
26/08/2013

Présentation de la marque LES VAROTTES

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES VAROTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248205) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248205) - 21000 - France.

La marque LES VAROTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VAROTTES est expirée depuis le 26 août 2013.

MICHEL PICARD a également déposé les autres marques suivantes : SINO , ZHONG LIU , VALECO , CUVEE DES BURGONES , SINOBIOLOGIE BULLETIN DE MEDECINE CHINOISE TRADITIONNELLE , MANZANICE , SINOBIOL , MAS DES OLIVIERS , SINOPSYCH , SINONC


MICHEL PICARD, SAS - Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2248205) - 71150 - France - SIREN 440308195


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2248205) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248205 - Publication au BOPI 2003-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)